Mentions légales
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Tous les motifs vendus dans cette boutique sont la propriété intellectuelle de Artapli.
Il est interdit de redistribuer, copier ou revendre nos fichiers numériques. Toute violation du droit d’auteur est susceptible de poursuites judiciaires.
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En utilisant l’outil Optimiseur DST, vous acceptez les présentes Conditions d’utilisation et la présente Politique de confidentialité.
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Capacité et habilitation
Pour utiliser cet outil, vous devez avoir la capacité de conclure un accord juridiquement contraignant. Si vous l’utilisez pour le compte d’une entreprise, vous confirmez être habilité(e) à accepter ces conditions en son nom. -
Droits sur les motifs et utilisation autorisée
Vous ne pouvez importer et traiter que des fichiers de broderie que vous possédez légalement ou que vous êtes autorisé(e) à utiliser et à partir desquels vous pouvez créer des résultats modifiés.
Il vous appartient de respecter la licence accompagnant chaque motif, notamment toute restriction concernant sa modification, la création de versions modifiées, sa redistribution, sa revente ou son utilisation commerciale. -
Votre consentement au traitement des fichiers importés
En important un fichier, vous accordez à Artapli une autorisation limitée et non exclusive de le traiter uniquement afin de générer pour vous le résultat demandé.
Cette autorisation ne transfère pas la propriété de votre motif et ne confère à Artapli aucun droit sur celui-ci au-delà de la fourniture du service. -
Traitement et suppression des fichiers
L’outil utilise un stockage temporaire uniquement dans la mesure nécessaire au traitement de votre fichier et à la fourniture du résultat.
Les fichiers importés et les résultats générés sont destinés à être supprimés après leur traitement ou à l’expiration de la session.
Cet outil n’est pas un service de stockage ou d’archivage. Si vous devez conserver des fichiers, il vous appartient d’en enregistrer vos propres copies. -
Avis de confidentialité
L’outil est conçu pour un traitement automatisé. Dans le cadre de son fonctionnement normal, les fichiers importés ne sont pas examinés manuellement.
N’importez aucune information personnelle confidentielle ou sensible. Ce service est destiné exclusivement au traitement de motifs de broderie. -
Fonctions et limites de l’outil
L’outil génère un fichier de sortie modifié destiné à réduire les longs fils de liaison non coupés dans les flux DST, en ajustant le comportement des déplacements et des coupes.
Votre fichier d’origine importé n’est ni remplacé ni écrasé par l’outil. Le résultat constitue un fichier distinct. -
Limites liées aux machines et aux flux de travail
Les résultats dépendent du contrôleur de votre machine, de ses réglages (notamment les règles et seuils de coupe), du logiciel utilisé et des conditions de production telles que le tissu, le stabilisateur, le fil, la vitesse et la tension.
Cet outil est conçu pour réduire les longs fils de liaison non coupés, mais ne peut garantir des résultats de broderie précis avec toutes les machines, tous les contrôleurs, réglages ou matériaux.
Effectuez toujours un essai du résultat sur un échantillon avant toute utilisation en production. -
Utilisations interdites
Vous vous engagez à ne pas :
importer de fichiers que vous n’avez pas le droit légal d’utiliser ou de modifier ;
utiliser l’outil pour faciliter une atteinte aux droits ou la redistribution ou revente non autorisée de fichiers de broderie ou de résultats ;
tenter de contourner les contrôles d’accès, limites de débit ou mesures de sécurité ;
importer des logiciels malveillants, exécutables, scripts ou fichiers autres que de broderie destinés à nuire au service ;
perturber ou surcharger le service, ou tenter d’en faire un usage abusif automatisé. -
Propriété intellectuelle
Artapli ne revendique aucun droit de propriété sur les motifs que vous importez.
Artapli conserve tous les droits sur l’outil, le site internet et les logiciels utilisés pour fournir le service. -
Aucune licence accordée sur les motifs
Cet outil n’accorde aucune autorisation de redistribuer, vendre ou partager des fichiers de broderie ou des résultats modifiés.
Toutes les règles de droit d’auteur et de licence fixées par le créateur d’origine restent applicables. -
Disponibilité et modification du service
Cet outil est fourni à titre utilitaire. Ses fonctionnalités peuvent à tout moment être modifiées, mises à jour, limitées, suspendues ou supprimées. -
Exclusions de garantie
L’outil est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ».
Dans toute la mesure permise par le droit applicable, Artapli n’accorde aucune garantie, notamment les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon. -
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par le droit applicable, Artapli ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, particuliers, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices, de revenus ou de données ou interruption d’activité résultant de l’utilisation de l’outil ou du résultat. -
Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser Artapli et de la garantir contre toute réclamation, tout dommage, toute responsabilité et toute dépense résultant du contenu importé, de votre violation des présentes conditions ou de votre atteinte aux droits de tiers. -
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par le droit de la juridiction dans laquelle Artapli exerce ses activités, sans égard aux règles de conflit de lois. Tout litige sera soumis aux tribunaux de cette juridiction, sauf disposition contraire du droit applicable. -
Contact
Pour toute question concernant les présentes conditions ou la confidentialité, contactez Artapli par l’intermédiaire de la page de contact du site.
En utilisant l’analyseur ZIP, vous acceptez les conditions suivantes :
Responsabilité de l’utilisateur
Cet outil permet d’analyser des fichiers ZIP contenant des motifs de broderie que vous possédez légalement. Il vous appartient de respecter la licence et les règles d’utilisation accompagnant chaque motif.
Si un motif est réservé à un usage personnel, il le reste, quels que soient le logiciel, l’application ou l’outil utilisé.
Aucun stockage ni partage des fichiers
Les fichiers importés sont traités automatiquement et supprimés après la fin de la session.
• Les fichiers ne sont pas stockés à long terme.
• Les fichiers ne sont pas examinés manuellement.
• Les fichiers ne sont pas rendus accessibles aux autres utilisateurs.
• Les fichiers ne sont pas communiqués à des tiers.
• Aucune bibliothèque permanente de motifs importés n’est créée.
Aucune modification des fichiers
L’analyseur ne modifie pas les fichiers contenus dans votre ZIP.
Il se contente de lire et d’afficher les noms de fichiers, formats, structure et autres informations élémentaires.
Vos fichiers de broderie d’origine restent inchangés.
Ni licence ni autorisation
Cet outil n’accorde aucune autorisation de redistribuer, vendre ou partager des fichiers de broderie.
Toutes les règles de droit d’auteur et de licence établies par le créateur d’origine restent en vigueur.
Utilisation avec les motifs d’autres numériseurs
Vous pouvez utiliser cet outil avec tout fichier de broderie que vous possédez légalement. L’analyseur ne change, ne modifie ni ne redistribue les motifs.
Toutes les règles habituelles de licence restent applicables : vous ne pouvez partager, vendre ou distribuer des fichiers de broderie que si le créateur d’origine l’autorise.
Aucune responsabilité pour les actes de l’utilisateur
Artapli n’est pas responsable de la manière dont les utilisateurs appliquent, combinent ou distribuent leurs propres motifs ou ceux achetés auprès de tiers.
Toute utilisation abusive d’une œuvre protégée, notamment toute violation de la licence d’un créateur, relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.
Disponibilité du service
Cet analyseur est proposé gratuitement à titre utilitaire. Ses fonctionnalités, performances ou sa disponibilité peuvent à tout moment être modifiées, limitées ou supprimées sans préavis.
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